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Info Sacem – Retransmission des matchs de la Coupe du monde de rugby

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Du 8 septembre au 28 octobre prochain, le rugby sera de nouveau à l’honneur et les passionnés chercheront un lieu convivial et chaleureux pour se réunir entre amis et soutenir leur équipe.

Saviez vous qu’en 2019, malgré le décalage horaire avec le Japon, les matchs du XV de France ont réuni en moyenne 4,7 millions de téléspectateurs ?

Cette nouvelle édition se déroulant en France et sans décalage horaire, la diffusion des matchs promet des audiences records !

Vous envisagez sans doute de diffuser cet événement afin de générer du chiffre d’affaires dans votre établissement. L’installation d’un téléviseur nécessite au préalable d’obtenir l’autorisation de la Sacem car les programmes diffusés contiennent de nombreuses œuvres protégées par le droit d’auteur.

La Sacem vous propose de souscrire au forfait spécial « Evénements Sportifs »permettant l’installation temporaire d’un téléviseur sur toute la durée de l’événement en toute sécurité juridique*.

Pour vous permettre de bénéficier pleinement de cet événement et pour soutenir les bleus, 1 semaine est offerte : A partir de 130,69 € TTC**, diffusez toute la compétition sur 7 semaines au tarif 6 semaines.

NOUVELLE INFO :

Après négociations avec la SACEM, nous vous informons que vous pouvez à présent :

– si vous prévoyez au minimum 3 représentations :

bénéficiez des 39.4 % de remise sur le forfait global en passant par la centralisation

– si 1 ou 2 représentations :

il est plus avantageux pour vous de passer par le forfait habituel en déclarant chacune des représentations (manifestation occasionnelle “projection audiovisuelle”), toujours via la centralisation

N’oubliez pas de déclarer avant le 8 septembre prochain pour bénéficier des 20% de réduction sur vos droits d’auteur.

** Tarif de droits d’auteur incluant la réduction de 20% pour toute déclaration préalable, ainsi que la réduction protocolaire accordée aux adhérents d’un organisme signataire d’un accord de partenariat avec la Sacem.

NB : Sont réservés tous les autres droits non administrés par la Sacem, et notamment les droits voisins ne relevant pas de la compétence de la Spré au titre de la rémunération équitable reconnue aux artistes-interprètes et producteurs de phonogrammes par l’article L.214-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il appartient à l’organisateur de demander directement, le cas échéant, les autorisations des autres titulaires de droits ainsi réservés.

Tuto connexion et déclaration

Roxane est à votre disposition au siège de la fédération pour vous aider et vous accompagner dans vos démarches.

A noter : Accompagnement suspendu jusqu’au 15 septembre 2023

06 58 17 05 93

roxane.bouchaud@fncof.com

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